Résumé de la réunion du Comité de révision de la conformité de l’AMA

Le Comité indépendant de révision de la conformité (CRC) de l’Agence mondiale antidopage (AMA) a tenu sa deuxième réunion de l’année le 30 mars 2020 par conférence téléphonique pour discuter de différentes questions liées à la conformité au Code mondial antidopage (le Code).

Le Comité a discuté en particulier de l’impact de la pandémie actuelle de COVID-19 sur les programmes antidopage dans le monde et a entièrement reconnu les complexités de la lutte contre le dopage dans ce contexte sans précédent, dans la lignée des directives pour les organisations antidopage (OAD) émises par l’AMA le 20 mars.

Les membres du CRC ont ainsi approuvé la proposition de la direction de l’AMA de mettre en œuvre une série de mesures temporaires dans le cadre de la supervision de la conformité au Code des signataires par l’Agence. Ces mesures comprennent le report d’un certain nombre d’échéances imposées aux OAD pour remplir les exigences de conformité continues et compléter leurs mesures correctives, ainsi que l’assouplissement temporaire du programme de supervision de la conformité de l’AMA pendant cette période. L’AMA a déjà avisé les OAD du monde entier de ces mesures, leur a indiqué que le CRC réévaluera la situation lors de sa prochaine réunion au début juillet, et les a encouragées à continuer de mener leurs programmes antidopage autant que faire se peut pendant cette période sans précédent.

Les autres sujets abordés pendant la réunion téléphonique du CRC ont notamment inclus :

• une mise à jour concernant le cas de non-conformité de l’Agence antidopage russe (RUSADA) soumis au Tribunal arbitral du sport (TAS);
• la révision de la version provisoire du plan annuel de conformité 2020 de l’AMA, qui fait suite à la publication le 26 mars du premier rapport annuel sur la conformité pour 2019;
• une mise à jour concernant la mise en œuvre par les fédérations internationales, les organisations nationales antidopage et les organisations responsables de grandes manifestations des mesures correctives identifiées par le programme de supervision de la conformité au Code de l’AMA, via son programme d’audit en personne, son programme de supervision continue et son nouveau programme d’audit à distance; et
• une discussion au sujet de l’avenir de la Politique sur l’application initiale par l’AMA du Standard international pour la conformité au Code des signataires (SICCS), approuvée par le Comité exécutif de l’AMA le 15 novembre 2017 et prolongée par le Comité exécutif en janvier 2020 jusqu’à la fin de 2020, ainsi que sur l’approche de priorisation liée.

Le CRC a la responsabilité de fournir des avis indépendants, des conseils et des recommandations à la direction de l’AMA et à ses instances dirigeantes sur toute question concernant la conformité des signataires aux obligations que leur impose le Code. Le président du CRC, l’Honorable James Wood, c.r., interviendra lors de la prochaine réunion du Comité exécutif de l’AMA lors de sa prochaine réunion le 15 mai.

Pour en savoir plus sur la conformité au Code, veuillez consulter la section Conformité au Code du site Web de l’AMA.