Le Comité exécutif de l'AMA approuve la liste des interdictions pour 2024

L'Agence mondiale antidopage (AMA) a tenu aujourd'hui sa deuxième réunion de l'année à Shanghai (Chine), généreusement accueillie par l'Administration générale du sport de Chine et soutenue par l'Administration du sport de Shanghai et le Comité d'organisation des 19^èmes Jeux asiatiques de Hangzhou. Au cours de cette réunion, les membres du Comité exécutif ont pris un certain nombre de décisions clés – les principales sont résumées ci-dessous – et ont été informés des progrès réalisés par l'AMA dans la mise en œuvre de ses priorités stratégiques et opérationnelles. 

À l'issue de la réunion, le président de l'AMA, Witold Bańka, a déclaré : « Je tiens à remercier les membres du Comité exécutif pour cette réunion très productive qui s'est tenue ici à Shanghai. En plus d'approuver la Liste des substances et méthodes interdites pour 2024, qui est un document clé pour les sportifs et la communauté antidopage dans le monde entier, les membres ont délibéré et pris des décisions importantes concernant des questions de conformité au Code mondial antidopage, de science, de gouvernance et plus encore. » 

Le directeur général de l'AMA, Olivier Niggli, a déclaré : « En plus de l'ordre du jour de la réunion du Comité exécutif, nous avons eu le plaisir de consacrer une demi-journée à l'engagement des membres dans des discussions initiales concernant le développement du prochain plan stratégique de l'AMA (2025-2029). Cette session très productive a permis de faire le point sur l'évolution du système antidopage par rapport au plan stratégique actuel de l'AMA (2020-2024) et de stimuler la discussion sur les ambitions de l'AMA pour l'avenir. » 

2024 Liste des substances et méthodes interdites 

Le Comité exécutif a approuvé la Liste des substances et méthodes interdites pour 2024 (Liste). Mise à jour chaque année, la Liste désigne les substances et méthodes interdites en vertu du Code mondial antidopage (Code). La Liste sera publiée avant le 1er octobre 2023 et entrera en vigueur le 1er janvier 2024. 

Il convient de noter en particulier que le narcotique tramadol a été ajouté à la Liste. En septembre 2022, le Comité exécutif a approuvé la recommandation du Groupe consultatif d'experts sur la Liste (LiEAG) d'interdire le tramadol en compétition. Il a alors été décidé que l'ajout du tramadol à la Liste serait effectif à partir du 1er janvier 2024. Le report de la mise en œuvre avait pour but de donner une année supplémentaire pour une large communication et une éducation des sportifs, de leur entourage et du personnel médical afin de mieux comprendre la mise en œuvre pratique de l'interdiction du tramadol en compétition. Ce délai a également donné à la communauté scientifique le temps d'ajuster les détails exacts de la procédure afin de garantir l'équité pour les sportifs. En outre, elle a donné aux autorités sportives le temps de développer des outils éducatifs pour les sportifs et pour le personnel médical et d'encadrement afin d'aborder l'utilisation sûre du tramadol à des fins cliniques dans le cadre de la lutte contre le dopage. 

Respect du code mondial antidopage 

Le Comité exécutif a reçu une mise à jour de la part du président du Comité indépendant de révision de la conformité de l'Agence (CRC), qui comprenait 10 recommandations que le Comité exécutif devait examiner et sur lesquelles il devait prendre une décision. 

Le Comité exécutif a suivi la recommandation de la CRC de déclarer deux organisations nationales antidopage (ONAD) non conformes au Code mondial antidopage (Code). Dans ces cas, la non-conformité est due à l'absence de mise en œuvre appropriée du Code dans leurs systèmes juridiques. Les ONAD en question sont celles des Bermudes et de l'Afrique du Sud. 

Les conséquences et les conditions de réintégration proposées pour ces ONAD peuvent être consultées ici [disponible en anglais seulement]. 

En vertu de l'article 9.3.1 du Standard international pour la conformité au Code par les signataires (SICCS), ces signataires disposent d'un délai de 21 jours à compter de la date de réception de la mise en demeure de non-conformité pour contester l'affirmation de non-conformité de l'AMA, ainsi que les conséquences et/ou les conditions de réintégration proposées par l'Agence. 

En outre, le Comité exécutif a également suivi la recommandation du CRC d'imposer de nouvelles conséquences (et conditions de réintégration) à l'ONAD russe (l'Agence russe antidopage (RUSADA)), qui est déjà non conforme au Code, en raison de non-conformités liées à la législation nationale qui ont été identifiées lors d'un audit virtuel en septembre 2022 et qui n'ont pas été corrigées à ce jour. RUSADA dispose de 21 jours après la date de réception de la notification formelle des nouvelles conséquences (et des conditions de réintégration) pour contester l'affirmation de l'AMA concernant les conséquences et/ou les conditions de réintégration proposées par l'Agence. 

Les conséquences et les conditions de réintégration proposées pour RUSADA peuvent être consultées ici [disponible en anglais seulement]. 

Le Comité exécutif a également suivi la recommandation du CRC de déclarer l'organisation responsable de grandes manifestations, l'Organisation sportive panaméricaine (Panam Sports), non conforme au Code. Dans ce cas, la non-conformité est due au fait que l'organisation n'a pas apporté de mesures correctives essentielles à son programme antidopage dans les délais convenus dans le cadre de l'exercice du questionnaire sur la conformité au Code (CCQ) de l'AMA.  

Les conséquences proposées et les conditions de remise en état pour Panam Sports peuvent être consultées ici [disponible en anglais seulement]. 

En vertu de l'article 9.3.1 de l'ISCCS, Panam Sports dispose d'un délai de 21 jours à compter de la date de réception de la notification formelle de non-conformité pour contester l'affirmation de non-conformité de l'AMA, ainsi que les conséquences et/ou les conditions de réintégration proposées par l'Agence. 

Le Comité exécutif a également suivi la recommandation du CRC de placer les ONAD des pays suivants sur la "liste de surveillance", en leur accordant un délai supplémentaire de quatre mois pour corriger les non-conformités en suspens : Algérie, Angola CNO (agissant en tant qu'ONAD), Équateur, Mongolie, Maroc et Philippines. 

Un examen récent des législations de l'Angola et du Maroc a révélé qu'elles n'étaient pas conformes à la version 2021 du code. Depuis que cela a été identifié, ces ONAD et leurs autorités publiques respectives ont finalisé des projets d'amendements conformes au code 2021 et ont fourni un calendrier pour l'adoption de ces règles dans les quatre mois (d'ici le 22 janvier 2024), répondant ainsi aux critères de la « liste de surveillance » comme indiqué à l'article 8.4.5 du SICCS.  

De même, l'Algérie, l'Équateur, la Mongolie et les Philippines ont apporté la preuve qu'ils résoudront leurs non-conformités critiques, telles qu'elles ont été identifiées lors de l'exercice CCQ, dans un délai de quatre mois.  

En étant placées sur la « liste de surveillance », si ces ONAD ne corrigent pas leur(s) non-conformité(s) dans le délai imparti, conformément à l'article 8.4.5 du SICCS, l'AMA leur enverra automatiquement une mise en demeure affirmant la non-conformité et proposant des conséquences et des conditions de réintégration. 

Agence russe antidopage  

Le Comité exécutif a reçu une mise à jour concernant la décision du Tribunal arbitral du sport (T AS) de décembre 2020 relative à l'affirmation de non-conformité de l'Agence russe antidopage (RUSADA) pour une période de deux ans. Depuis la fin de cette période de deux ans, l'AMA évalue et surveille la RUSADA pour voir si elle remplit toutes les conditions de réintégration énoncées dans la décision du TAS. Tant que toutes les conditions de réintégration ne sont pas remplies, la réintégration de RUSADA ne peut être envisagée. En outre, la RUSADA ne pourra pas être réintégrée dans le cadre de la décision du TAS tant que la non-conformité liée à sa législation nationale (telle que décrite ci-dessus) n'aura pas été résolue. 

Entre-temps, les affaires résultant de la récupération par l'AMA de données et d'échantillons du laboratoire de Moscou en 2019 se poursuivent. Il a été souligné au Comité exécutif qu'un total de 218 cas avaient été condamnés et sanctionnés avec succès, que 63 autres cas avaient été inculpés et que de nombreux autres cas étaient encore activement poursuivis. 

Comité des risques et de l'audit 

Le Comité exécutif a approuvé les membres du nouveau Comité risques et audit pour le mandat inaugural, en approuvant les recommandations du Comité des nominations de l'AMA pour les deux membres indépendants. Le Comité exécutif a proposé l'un de ses propres membres pour occuper le siège réservé au Comité exécutif, conformément au mandat du comité. Les personnes nommées sont : 

• Mme Nathalie Bourque (indépendante) 
• M. Kashif Farooq (indépendant) 
• M. Jiri Kejval (membre du Comité exécutif) 

Bourses pour la recherche scientifique 2023 

Le Comité exécutif a approuvé les recommandations de financement des propositions de recherche pour l'appel à bourses de recherche scientifique de l'AMA pour 2023. Au total, 30 projets provenant de 21 pays répartis sur quatre continents ont été sélectionnés pour bénéficier d'un financement, sur un total de 76 propositions reçues, pour un montant de 3 503 853 USD. Les détails de ces projets seront publiés sur le site web de l'AMA dans les mois à venir, une fois que les contrats individuels auront été signés. 

Les laboratoires  

Le Comité exécutif a approuvé la recommandation du groupe consultatif d'experts en laboratoire de l'AMA d'accorder le statut de laboratoire candidat au Passeport biologique de l’athlète (PBA) au Laboratoire antidopage de Shanghai (SAL) de l'Université du sport de Shanghai (Chine). 

Le laboratoire a déjà obtenu le statut de candidat à l'accréditation de l'AMA et, pendant qu'il travaille à l'obtention de l'accréditation complète, il s'est vu accorder le statut de laboratoire candidat au PBA afin d'analyser les échantillons de sang prélevés pour l'analyse des marqueurs sanguins individuels des sportifs dans le cadre du module hématologique du PBA. 

Document technique 

Le Comité exécutif a approuvé des changements mineurs au document technique pour la documentation des laboratoires (TD2023LDOC) [disponible en anglais seulement], qui entreront en vigueur le 1er octobre 2023. Les laboratoires accrédités par l'AMA ont été informés de ces changements. 

Code mondial antidopage et Standards internationaux

Le Comité exécutif a reçu un rapport sur l'état d'avancement du processus de mise à jour du Code et des Standards internationaux 2027, dont le lancement est prévu la semaine prochaine. Au cours de cette première phase, toutes les parties prenantes seront invitées à fournir un premier retour d'information sur certains aspects du code et des standards qui ont été identifiés en vue d’une mise à jour. 

Prochaines réunions 

La prochaine réunion du Comité exécutif aura lieu le 16 novembre 2023 à Montréal, au Canada, et la réunion du Conseil de fondation de l'AMA se tiendra le lendemain.