L’AMA publie les projets du Code mondial antidopage et des Standards internationaux 2021

L’Agence mondiale antidopage (AMA) a le plaisir d’annoncer la publication des projets du Code mondial antidopage (le Code) et des Standards internationaux (les Standards) 2021, qui seront présentés pour discussion aux partenaires dans le cadre de la Cinquième Conférence mondiale sur le dopage dans le sport, du 5 au 7 novembre 2019 à Katowice, en Pologne. Ces versions les plus récentes (seulement disponibles en anglais pour l’instant) seront soumises à l’approbation du Comité exécutif – en ce qui concerne les Standards – et du Conseil de fondation (Conseil) – en ce qui concerne le Code – de l’AMA à la fin de la Conférence mondiale, le 7 novembre 2019.

1. Code mondial antidopage 2021
2. Standard international pour la conformité au Code des signataires (SICCS)
3. Standard international pour les laboratoires (SIL)
4. Standard international pour la protection des renseignements personnels (SIPRP)
5. Standard international pour les contrôles et les enquêtes (SICE)
6. Standard international pour l’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (SIAUT)
7. Standard international pour l’éducation (SIE) (Nouveau)
8. Standard international pour la gestion des résultats (SIGR) (Nouveau)

En décembre 2017, l’AMA a lancé un processus de révision du Code en trois phases de consultation pour le Code et deux pour les Standards, au cours desquelles plusieurs versions successives ont été soumises aux partenaires. Les recommandations et commentaires reçus par l’AMA ont ensuite été transmis aux huit équipes de rédaction. Toutes les versions provisoires successives ont été publiées sur le site de l’AMA.

La direction de l’AMA estime que le processus de révision, qui a fait l’objet de multiples rapports au Comité exécutif et au Conseil de l’Agence, a été exhaustif et transparent, permettant à tous les partenaires de contribuer à l’amélioration pratique du Programme mondial antidopage. Dans le cadre de l’examen du Code seulement, l’équipe de rédaction a tenu 123 réunions et reçu plus de 2000 commentaires. L’AMA remercie tous les partenaires pour leurs commentaires de grande qualité, ainsi que les équipes de rédaction pour ce travail important qui permettra d’assurer une plus grande protection du sport propre.

Avis de droit sur le Code 2021

L’AMA est également heureuse de publier un avis de droit sur le Code 2021 du juge Jean-Paul Costa, ancien président de la Cour européenne des droits de l’homme. En sa qualité de consultant de l’AMA, le juge Costa a donné son avis sur la compatibilité de nouvelles mesures proposées dans le Code avec les standards internationaux sur les droits de l’homme. Ses commentaires ont été pris en compte dans le projet de Code proposé. [La version anglaise sera publiée sur le site Web de l’AMA la semaine prochaine.]

Guide sur le développement et la mise en œuvre pour les partenaires

Afin d’aider les signataires à s’adapter aux nouveaux Code et Standards et à les mettre en œuvre, l’AMA proposera ultérieurement un programme de soutien destiné aux partenaires en collaboration avec ceux-ci. Ce programme sera destiné à leur fournir des conseils simplifiés sur les démarches qu’ils devront entreprendre d’ici le 1^er janvier 2021, date à laquelle le Code 2021 entrera en vigueur.

Entretemps, nous sommes heureux de fournir un guide sur le développement et la mise en œuvre pour les partenaires (en anglais), qui porte, entre autres, sur le programme de soutien et résume d’autres questions importantes liées au processus de révision, notamment :

• les changements importants proposés dans le nouveau Code par rapport au Code 2015 en vigueur;
• les changements importants proposés dans les nouveaux Standards par rapport aux Standards actuels; et
• un résumé des principaux sujets abordés dans les nouveaux Standards.

Pour toute question avant la Conférence mondiale, n’hésitez pas à écrire à l’adresse code@wada-ama.org.