Ces règles modèles, basées sur le Code révisé entré en vigueur le 1er janvier 2009, peuvent être téléchargées depuis la section Documents ci-contre.
En plus de la version « propre » de ces règles modèles, une comparaison soulignée en rouge entre les règles modèles basées sur le Code 2003 et celles basées sur le Code 2009 est disponible.
La conformité des comités nationaux paralympiques au Code est supervisée par le Comité international paralympique.